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[Préambule] - [Sommaire] - [Historique] - [Plans] - [Organisation] - [Personnalités] - [Campagne]
[Sommaire] - [Situation Géographique] - [Structure Politique] - [Justice] - [Milice] - [Amazones] - [Assassins] - [Ville] - [Culte Loi]
Il y a une dizaine de magistrats en ville. Ce sont eux qui décident des peines pour les délinquants. La ville est séparée en quartiers de juridictions et chaque quartier a son magistrat. Le procès est instruit comme suit : enregistrement des témoignages auprès d'un greffe, puis présentation des preuves. Il n'y a pas de code qui fixe les peines, cependant la coutume assure une certaine cohésion dans la législation de Rignariom.
Une procédure d'appel est possible. Le dossier est présenté au cas d'appel devant le haut magistrat de la ville. Il pourra de façon discrétionnaire rejeter ou accepter l'appel. S'il reçoit l'appel, c'est lui-même ou le Duc en personne qui statuera sur l'affaire.
Nadsokor se trouvant toute proche, on trouve à Rignariom une véritable paranoïa concernant la mendicité. Le conseil en a d’ailleurs fait un délit puni de bannissement. Une récidive conduira le délinquant au passage à la question.
Cette infraction peut être constituée par exemple au cas de non-paiement pour l'achat d'une licence pour exercer une profession libérale. Elle est généralement punie par une obligation de payer plus une amende. Au cas d'impossibilité de paiement, la peine peut être remplacée par un emprisonnement de un jour à une semaine, plus une interdiction d'exercice de la profession.
Sont légales en ville : les dagues et les épées courtes. Toute arme trouvée est immédiatement confisquée. Le porteur d'une arme illégale qui résistera à la milice pourra purger une peine d'un jour à une semaine de prison. Une récidive en ce cas se trouve punie par une amende de 50gb et un bannissement de la ville.
C'est une infraction qui est considérée grave à Rignariom. Il n'est pas puni de peine de mort mais une mutilation est envisageable. Pour un vol inférieur à 10 gb, une peine de prison sera encourue d'un mois à un an. Pour un vol supérieur à 10 gb la peine peut aller de 1 an à 5 ans de prisons. Au cas de récidive, la mutilation d'une main sera généralement prononcée.
Dans ce cas c'est la peine de mort qui est généralement prononcée. Seule exception : le duel est une tradition ici, un combat singulier avec de mêmes armes qui se soldera par la mort d'un des adversaires ne sera puni que d'une peine de prison de 3 mois à 6 mois changeable en une amende conséquente.
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